Assemblées des délégué∙e∙s et sportives 2024
Informations générales
Documents de l'ordre du jour :
Ordre du jour 4
- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée des délégué∙e∙s du 22/23 avril 2023
- Approbation du procès-verbal de l’Assemblée extraordinaire des délégué∙e∙s du 25 août 2023
Ordre du jour 5 Approbation du rapport annuel 2023 du comité central
Ordre du jour 6 Comptes annuels 2023
- Prises de connaissance des comptes de résultat de la caisse centrale et de la formation
- Prises de connaissance des comptes de résultat des quatre domaines sportifs natation, plongeon, Artistic Swimming et waterpolo
- Informations relatives au rapport de l'organe de la révision externe
- Informations relatives au rapport des réviseurs des comptes internes
- Approbation des comptes annuels 2023 de la Fédération
Ordre du jour 7 Décharge au comité central
Ordre du jour 8 Vote de l’organe de réviseur des comptes pour 2023
- Bulletin d'information sur les frias de cotisation
- Rétrospective / perspectives 2020 - 2024
- Liste du nombre de membres déclarés 2023/2024
Ordre du jour 10 Budgets de l'année en cours 2024
- Information par rapport au budget de la caisse centrale et de la formation
- Information par rapport aux quatre domaines sportifs natation, plongeon, Artistic Swimming et waterpolo
- Approbation du budget de la Fédération 2024
Ordre du jour 11 Prise de décision sur les statuts et des règlements généraux de la FSN
- 11.1 Proposition 1 : Modification des statuts Art 61 alinéa 1 ; Commissions sportives
- 11.2 Proposition 2 : Modification des statuts Art. 15.2 alinéa 2 ; Principes éthiques
- 11.3 Proposition 3 : Modification des statuts Art. 72 alinéa 2 ; Droits et obligations des associations cantonales
Ordre du jour 12 Élections complémentaires et de remplacement
- 12.1 Destitution du Président de la commission disciplinaire
- 12.2 Election du·de la Président·e de la commission disciplinaire (statuts Art. 95) pour le reste du mandat 2021-2025
- 12.3 Election d'un membre de la commission disciplinaire (statuts Art. 95) pour le reste du mandat 2021-2025
prOCÈS-VERBAL
Informations générales
Documents de l'ordre du jour :
Ordre du jour 4 Approbation du procès-verbal de l’assemblée sportive du 22 avril 2023
Ordre du jour 5 Rapports 2023
Ordre du jour 6 Comptes annuels 2023
Ordre du jour 9 Fixation des frais de licences et d’autres taxes du domaine sportif
Ordre du jour 10 Statut du fonds d’infrastructure
Ordre du jour 11 Budget
Ordre du jour 12 Propositions et affaires dont le domaine de compétence incombe à l’assemblée sportive
Proposition 1: Futura
Proposition 2: Révision partielle du règlement des championnats suisses en petit bassin
Proposition 3: Adaptation de nos catégories d’âge par rapport à l’adaptation à AQUA et à la LEN – Règlement 3.1
Proposition 4: Adaptation de nos catégories d’âge par rapport à l’adaptation à AQUA et à la LEN – CS d’été
Proposition 5: Adaptation de nos catégories d’âge par rapport à l’adaptation à AQUA et à la LEN – Futura
Proposition 6: Adaptation de nos catégories d’âge par rapport à l’adaptation à AQUA et à la LEN – CS Espoirs
Proposition 7: Adaptation de nos catégories d’âge par rapport à l’adaptation à AQUA et à la LEN – CE
Proposition 8: Adaptation de nos catégories d’âge par rapport à l’adaptation à AQUA et à la LEN – CS des clubs natation
PROCÈS-VERBAL
Informations générales
Documents de l'ordre du jour :
Ordre 4 - Approbation du procès-verbal de l'assemblée sportive du 22 avril 2023
Ordre 5 - Approbation du rapport annuel 2023 de la direction sportive à l'attention de l'Assemblée des délégué·e·s
Ordre 6 - Comptes annuels 2023
Ordre 9 - Fixation des frais de licences et d'autres taxes du domaine sportif Artistic Swimming
Ordre 10 - Budget de l'année en cours 2024
Ordre 11
- Proposition 1 concernant Difficulty Limitations and Guidelines for J3/U3 and J4 Categories
- Proposition 2 concernant Harmonisation
- Proposition 3 concernant Requirements for Mass Sports Categories
Si la proposition 2 n'est pas adoptée, la proposition 3 ne sera pas traitée
- Proposition 4 concernant Category 10 and under (J4)
- Proposition 5 concernant DD-Limitations
- Proposition 6 concernant le règlement 6.2, article 4.1.3
Si la proposition 1 n'est pas adoptée, la proposition 6 ne sera pas traitée
- Proposition 7 concernant le règlement 6.1, article 2.1.4
Si la proposition 2 n'est pas adoptée, la proposition 7 ne sera pas traitée
- Proposition 8 concernant le règlement 6.1, article 2.4.3
Si une des propositions 1, 4 ou 5 n'est pas adoptée, la proposition 8 ne sera pas traitée
- Proposition 9 concernant le règlement 6.6, article 2.1
Si la proposition 2 n'est pas adoptée, la proposition 9 ne sera pas traitée
- Proposition 10 concernant le règlement 6.6, article 3.1
Si la proposition 2 n'est pas adoptée, la proposition 10 ne sera pas traitée
- Proposition 11 concernant le règlement 6.2, article 3.1.3
La proposition 11 fait l'objet d'une contre-proposition 19
- Proposition 12 concernant le règlement 6.2, article 4.2.1
- Proposition 13 concernant le règlement 6.2, article 6.1.2
- Proposition 14 concernant le règlement 6.2, article 6.1.3
La proposition 14 fait l'objet d'une contre-proposition 20
- Proposition 15 concernant le règlement 6.6, article 3.1
Proposition 16 concernant la liste des frais
Si la proposition 15 n'est pas adoptée, la proposition 16 ne sera pas traitée
- Proposition 17 concernant le règlement 6.1, article 5.1.2
- Proposition 18 concernant le règlement 6.2, article 4.1.3
- Proposition 19 concernant le règlement 6.2, article 3.1.3
Si la proposition 11 est adoptée, la proposition 19 (contre-proposition) ne sera pas traitée
- Proposition 20 concernant le règlement 6.2, article 6.1.3
Si la proposition 14 est adoptée, la proposition 20 (contre-proposition) ne sera pas traitée
Ordre 13 - Témoignages d'honneur
Annex I Difficulty Limitations and Guidelines for J3/U3 and J4 Categories
Annex II DD-Limitations
Annex III Category 10 and under (J4)
Harmonisation
Requierements for Mass sports
prOCÈS-VERBAL
Informations générales
Documents de l'ordre du jour
Ordre du jour 4 - Appropbation du procès-verbal de l'assemblée sportive ordinaire du 22 avril 2023
Ordre du jour 5 - Rapports 2023
Ordre du jour 6 - Comptes annuels 2023
Ordre du jour 7 - Recommandation de la décharge
Ordre du jour 9 - Budget 2024
Ordre du jour 10 - Proposition 1: Modification du règlement4.2 / Art. 1.9
Ordre du jour 11 - Election du directeur sportive Diving
Ordre du jour 12 - Election de la Représentant à la commission des athlètes
Ordre du jour 13 - Témoignages d'honneur
prOCÈS-VERBAL
Informations générales
Documents de l'ordre du jour
Ordre du jour 4: Approbation du procès-verbal de l’assemblée sportive du 20 avril 2023
Ordre du jour 5: Rapport annuel 2023
Ordre du jour 6: Comptes annuels 2023
Ordre du jour 8:
- Proposition 1a : Modification des frais de départ option A, réglemente 5.1.1
- Proposition 1b : Modification des frais de départ option B, réglemente 5.1.1
Ordre du jour 10: Budget 2024
Ordre du jour 11:
- Proposition 2 : Modification des catégories Juniors, réglemente 5.1
PROCÈS-VERBAL
Assemblées des délégué∙e∙s et sportives 2023
Ordre du jour 4 : Propositions et affaires relevant de la compétence de l’assemblée sportive
Ordre du jour 5 : Élection du:de la directeur:trice sportif:ve Swimming pour le mandat jusqu’à l’année 2025
- Présentation des candidats
PROCÈS-VERBAL
Informations générales
Statuts Fédération Suisse de Natation
Rapport annuel 2022
1ère Information de la fédération
2e Information de la fédération
Informations par rapport au modèle des frais, Ordre du jour 12
Dossier d'information
Proposition
Nouvelle Version cotisations et taxes
Q&A
Documents de l'ordre du jour
Ordre du jour 4 Approbation du procès-verbal de l’Assemblée des délégué∙e∙s du 30 avril 2022
Ordre du jour 5 Approbation du rapport annuel 2022 du comité central
Ordre du jour 6 Comptes annuels 2022
- Prises de connaissance des comptes de résultat de la caisse centrale et de la formation
- Prises de connaissance des comptes de résultat des quatre domaines sportifs natation, plongeon, waterpolo et Artistic Swimming
- Informations relatives au rapport de l'organe de la révision externe
- Informations relatives au rapport des réviseurs des comptes internes
- Approbation des comptes annuels 2022 de la Fédération
Ordre du jour 7 Décharge au comité central
Ordre du jour 8 Vote de l’organe de réviseur des comptes pour 2023
Ordre du jour 12 Fixation des cotisations et des taxes à l'exception des taxes des domaines sportifs et d'autres organismes qui en sont responsables selon le règlement
Ordre du jour 13 Budgets de l'année en cours 2023
- Information par rapport au budget de la caisse centrale et de la formation
- Information par rapport aux quatre domaines sportifs natation, plongeon, waterpolo et Artistic Swimming
- Approbation du budget de la Fédération 2023
Ordre du jour 15 Prise de décision sur les statuts et des règlements généraux de la FSN
Ordre du jour 16 Élections complémentaires et de remplacement
Ordre du jour 17 Élection de trois réviseurs internes pour le mandat 2023-2025
Procès-verbal
Documents de l'ordre du jour :
Ordre 4 - Approbation du procès-verbal de l’assemblée sportive du 30 avril 2022
Ordre 5 - Rapports
Ordre 6 - Comptes annuels 2022
Ordre 9 - Fixation des frais de licences et d’autres taxes du domaine sportif
Ordre 10 - Budget et Statut du fonds d’infrastructure
Ordre 11 - Propositions et affaires dont le domaine de compétence incombe à l’assemblée sportive
Ordre 12 - Election du·de la représentant·e dans la commission des athlètes pour le mandat 2023-2025
Ordre 13 - Témoignages d’honneur aux organisateurs de championnats nationaux 2022/2023
Ordre 14 - Attribution des championnats nationaux 2023/2024
Documents de l'ordre du jour :
Ordre 4 - Approbation du procès-verbal de l'assemblée sportive du 30 avril 2022
Ordre 5 - Approbation du procès-verbal de l'assemblée sportive extraordinaire du 22 septembre 2022
Ordre 6 - Approbation du rapport annuel 2022 de la direction sportive à l'attention de l'Assemblée des délégué·e·s
Ordre 7 - Comptes annuels 2022
Ordre 10 - Fixation des frais de licences et d'autres taxes du domaine sportif Artistic Swimming
- Proposition
- Liste des frais
Ordre 11 - Budget de l'année en cours 2023
Ordre 12
- Proposition 1 concernant le règlement 6.2, article 4.1.1
- Proposition 2 concernant le règlement 6.2, article 4.2.2
- Proposition 3 concernant le règlement 6.2, article 4.3.2
- Proposition 4 concernant le règlement 6.2, article 3.2.2
- Proposition 5 concernant le règlement 6.2, article 6.2.3
- Proposition 6 concernant le règlement 6.2, article 7.1.1
- Proposition 7 concernant le règlement 6.2, article 7.1.2
- Proposition 8 concernant le règlement 6.2, article 7.2.2
- Proposition 9 concernant le formulaire 6.1.2
- Proposition 10 concernant le règlement 6.1, article 5.1.2
- Proposition 11 concernant le règlement 6.5
Règlement 6.5
- Proposition 12 concernant le règlement 6.6
Règlement 6.6
- Proposition 13 concernant le règlement 6.6, Formular 6.6.1
- Proposition 14 concernant le règlement 6.1
Règlement 6.1
- Proposition 15 concernant le règlement 6.2
Règlement 6.2
Ordre 13 - Election de la directrice sportive pour le reste du mandat 2021-2025
Ordre 14 - Election du·de la représentant·e dans la commission des athlètes (statuts art 46) pour le mandat 2023-2025
Ordre 15 - Harmonisation
Documents de l'ordre du jour :
Ordre 4 - Approbation du procès-verbal de l'assemblée sportive ordinaire du 30 avril 2022
Ordre 5 - Approbation du procès-verbal de l'assemblée sportive extraordinaire du 25 actobre 2022
Ordre 6 - Approbation du rapport annuel 2022 du directeur sportif à l'attention de l'Assemblée des délégué·e·s
Ordre 7 - Comptes annuels 2022
Ordre 8 - Fixation des frais de licences et d'autres taxes du domaine sportif Diving
Ordre 9 - Budget 2023
Ordre 11 - Élection du·de la directeur·trice pour le reste de la période 2021-2025
Ordre 12 - Élection du·de la répresentant·e à la commission des athlètes de la disciplines sportive Diving (statuts art. 46) pour le mandat 2023-2025
Ordre 13 - Témoignages d’honneur
Documents de l'ordre du jour :
Point 4 : Procès-verbal de l'assemblée sportive du 30 avril 2022
Point 5 : Rapport annuel 2022
Point 6 : Comptes annuels 2022
Point 10 : Budget 2023
Point 11 : Proposition 1 : Règlement 5.1 / 2ème partie Compétitions : Art. 10 Règlement de jeu
Point 12 : Élection du·de la directeur·trice sportif·ve
Candidature Elena Maringelli et Jana Nikolic
Point 13 : Élection du·de la représentant·e dans la commission des athlètes*
Alina Morgenegg et Philip Herzog
*Qu'est-ce qu'une commission des athlètes ?
Assemblées des délégué∙e∙s et sportives 2022
Swimming
Artistic Swimming
Diving
